Conditions d'utilisation
Bienvenue sur le site Web de On sort du rangMC (le « Site Web »). En accédant à ce Site Web ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site Web.
1. À propos de On sort du rang
On sort du rang est un mouvement national de sensibilisation célébrant l’agriculture et l’alimentation canadiennes. Le Site Web a pour objectif de fournir des informations générales, des récits et des mises à jour liés au mouvement. Il ne fournit pas de conseils professionnels, juridiques, financiers, d’investissement, commerciaux ou réglementaires.
2. Utilisation du Site Web
Vous pouvez utiliser ce Site Web uniquement à des fins licites, personnelles et non commerciales. Vous acceptez de ne pas :
Utiliser le Site Web d'une manière qui viole les lois ou règlements applicables;
Tenter d'entraver le fonctionnement, la sécurité ou la fonctionnalité du Site Web;
Faire une fausse déclaration sur votre identité ou votre affiliation lors de l'utilisation du formulaire de contact;
Utiliser le Site Web ou son contenu à des fins trompeuses, diffamatoires ou nuisibles.
Nous nous réservons le droit de restreindre ou de mettre fin à l'accès au Site Web à tout moment, sans préavis, si nous croyons que ces conditions ont été violées.
3. Propriété intellectuelle et marque de commerce
Tout le contenu de ce Site Web, y compris les textes, images, vidéos, graphiques, logos, éléments de conception et la mise en page, est la propriété de On sort du rang ou est utilisé sous licence, et est protégé par les lois canadiennes et internationales en matière de propriété intellectuelle.
On sort du rangMC est une marque de commerce. Rien sur ce Site Web ne confère de licence ni de droit d'utilisation du nom, du logo ou des marques associées à On sort du rang sans une autorisation écrite préalable.
4. Exactitude et disponibilité des informations
Nous nous efforçons de veiller à ce que les informations figurant sur ce Site Web soient exactes et à jour. Toutefois, le contenu est fourni « tel quel » et peut être mis à jour, modifié ou supprimé à tout moment sans préavis.
Nous ne garantissons pas que :
Le Site Web sera toujours disponible ou exempt d'erreurs;
Les informations seront complètes, à jour ou adaptées à toutes les fins.
5. Liens vers des tiers
Ce Site Web peut contenir des liens vers des sites Web ou du contenu de tiers à des fins d'information. On sort du rang ne contrôle pas ces sites et n’endosse ni n’assume aucune responsabilité quant au contenu, aux pratiques ou aux politiques des tiers. L’accès à ces liens se fait à vos propres risques.
6. Soumissions via le formulaire de contact
Si vous choisissez de nous contacter par l'entremise du Site Web, vous acceptez que toute information fournie soit exacte et soumise volontairement. Les renseignements personnels soumis via le formulaire de contact seront traités conformément à notre Politique de confidentialité. Nous ne garantissons pas de réponse à toutes les demandes.
7. Limitation de responsabilité
Dans la pleine mesure permise par la loi, On sort du rang ne peut être tenu responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire ou consécutif découlant de votre utilisation du Site Web ou de son contenu, ou de votre incapacité à l'utiliser.
8. Droit applicable
Les présentes conditions d'utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois du Canada. Tout litige découlant des présentes conditions ou de l'utilisation du Site Web sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du Canada.
9. Modifications des présentes conditions
Nous pouvons mettre à jour ces conditions d'utilisation de temps à autre. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur cette page. Votre utilisation continue du Site Web constitue votre acceptation des conditions mises à jour.
10. Contact
Si vous avez des questions concernant les présentes conditions d’utilisation, veuillez nous contacter via le formulaire de contact sur ce Site Web.